suhao
Nombre de messages : 107 Date d'inscription : 19/10/2006
| Sujet: Décrets Municipaux Mer 16 Mai 2007 - 16:07 | |
| Je les mettrai dans l'ordre chronologique par la suite, pour l'instant mon but est de les regrouper en un seul endroit, visible par tous.
Suhao - Le Maire Witchblade a écrit:
Arrêté 1 du 20/05/1454 Le maire de Guéret, Vu le règlement de la mie vagabonde relative aux droit d’achat des vagabonds du pain à 5.35. Vu la politique d’entre aide du GAG Considérant que la vente s’adresse uniquement aux vagabonds et au plus démunis. Considérant que seuls les personnes inscrites sur le registre au GAG comme vendeurs peuvent en vendre
Arrêté : Objet : La vente de pain à 5.35 écus pour les vagabonds
Article 1 La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n’est pas vagabond d’acheter le pain à 5.35
Article 2 La vente doit se faire à raison de faibles quantités et à l’ensemble des vagabonds qui en font la demande, pour éviter qu’un même vagabond accède trop fréquemment à ce privilège
Article 3 Seules les personnes inscrites sur le registre du GAG comme vendeuses sont autorisées à acheter du pain à 5.35 en plus des vagabonds
Fait en mairie à Guéret, le 20 mai 1454
Des copies seront mises à l’affichage de la mairie, sur la halle dans le bureau du maire ainsi que sur le forum de la maire. | |
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Kidineige
Nombre de messages : 218 Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Décrets Municipaux Jeu 24 Mai 2007 - 15:06 | |
| Oui enfin, le pain est à 4.05écus, de plus j'ai réécris ce texte, mais alors où je l'ai posté?!
Regarde voir au conseil des maires peut être...
EDIT : Quoique la formulation des phrases me ressemble, tu as déjà le nouveau texte en fait ^^ Autant pour moi | |
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suhao
Nombre de messages : 107 Date d'inscription : 19/10/2006
| Sujet: Re: Décrets Municipaux Jeu 24 Mai 2007 - 15:17 | |
| ou sinon je le réécrit en modifiant les prix, tu veux ? | |
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Kidineige
Nombre de messages : 218 Date d'inscription : 02/08/2006
| Sujet: Re: Décrets Municipaux Mer 6 Juin 2007 - 13:56 | |
| Ben les prix changent en fait, donc ce n'est pas la peine je pense... Surtout que ce n'est pas à la mairie de le faire, mais au GAG | |
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| Sujet: Re: Décrets Municipaux | |
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